REUT-STEU : Réutilisation des Eaux Usées Traitées des STEU

Le laboratoire Inovalys est en mesure de réaliser vos prélèvements et d’analyser l’ensemble des paramètres physico-chimiques et microbiologiques prévus selon la réglementation française « REUT-STEU » (Réutilisation des Eaux Usées Traitées des STEU) de 2023 pour l’irrigation des cultures et l’arrosage des espaces verts et de 2025 (projet d’arrêté) pour la propreté urbaine.

Contexte réglementaire :

Le règlement européen UE 2020/741 du 25 Mai 2020, constitue le socle des exigences minimales applicable à la réutilisation des eaux usées traitées issues des STEU : ce règlement ne traite que le cas de l’irrigation des cultures agricoles.

En France, c’est le décret n°2023-835 du 29 Aout 2023 (abrogeant le décret n°2022-336 du 10 mars 2022) qui fixe les principales orientations de la « REUT-STEU » pour l’irrigation des cultures agricoles et pour l’arrosage des espaces verts.

Les arrêtés d’application sont les suivants :

Origines, classes de qualité, et usages autorisés des Eaux Usées Traitées (EUT) issues des STEU

Origines autorisées des EUT issues des STEU

Les EUT issues des STEU (Stations d’épuration des eaux usées) collectives urbaines peuvent être utilisées pour l’irrigation des cultures, pour l’arrosage des espaces verts et pour la propreté urbaine.

En revanche, les EUT issues des STEU des ICPE (Installation Classées pour l’Environnement) ne sont autorisées qu’en arrosage des espaces verts et en propreté urbaine.

Classes de qualité et usages autorisés des EUT

Les 4 classes de qualité (A, B, C, D)sont définies et sont communes pour l’irrigation des cultures et l’arrosage des espaces verts.

Ces 4 classes de qualité sont définies selon des seuils analytiques de différents paramètres prévus dans le tableau n°4 (commun) de l’annexe II de chacun des arrêtés des 14 et 18/12/2023 (voir ci-dessous).

2 classes de qualité (A+ et A) sont définies pour la propreté urbaine selon le tableau 2 de l’annexe II du projet d’arrêté (version 02/2025). La classe A est la même que pour les autres arrêtés ci-dessus. En revanche la nouvelle classe A+ est plus exigeante (sur le paramètre E. coli uniquement)

Ces arrêtés définissent les usages autorisés en fonction de la classe de qualité des EUT.

Proposition d’Inovalys

  • Prélèvement ponctuel sur EUT (en sortie de STEU au « point de conformité »)
  • Bilan analytique type : « REUT-CLASSES-QUALITE »

Demande de devis spécifique

Les usages autorisés des EUT, selon leur classe de qualité, sont précisés dans le tableau 1 de l’annexe 1 de chacun des arrêtés.

Suivis analytiques prévus en REUT-STEU

Plusieurs types de suivis analytiques doivent être mis en place dans le cadre « REUT-STEU ».

Suivi des EUT en période de « validation des performances » de l’installation (STEU)

Ce suivi, réalisé AVANT la mise en service, puis a minima tous les 2 ans est réalisé simultanément sur l’Eau Brute (EB) en entrée de STEU et sur l’Eau Usée Traitée (EUT), en sortie de STEU au niveau du « point de conformité »

Ce suivi permet d’évaluer l’abattement (en log) des paramètres microbiologiques prévus dans l’annexe II de chacun des arrêtés.

Proposition d’Inovalys 

  • Prélèvements 24h en entrée (EB) et en sortie (EUT) de station d’épuration (STEU)
  • Bilans analytiques type :   « REUT-VALIDATION-EB » et « REUT-VALIDATION-EUT »

Demande de devis spécifique

Suivi des EUT en période de « surveillance de routine » de l’installation (STEU)

Selon des fréquences prévues dans les arrêtés, ce suivi de routine est réalisé sur les EUT en sortie de STEU au « point de conformité ».

Pour l’irrigation des cultures, les paramètres analytiques à suivre sont prévus dans le tableau n°4 de l’annexe II de l’arrêté du 18/12/2023.

Proposition d’Inovalys

  • Prélèvement ponctuel sur EUT (en sortie de STEU au « point de conformité »)
  • Bilan analytique type : « REUT-ROUTINE-IRRCULT»
  • Déterminations en option : légionella spp. et Nématodes intestinaux (œuf d'helminthes)

Demande de devis spécifique

Pour l’arrosage des espaces verts, les 3 seuls paramètres analytiques à suivre sont prévus dans le tableau n°5 de l’annexe II de l’arrêté du 18/12/2023.

Proposition d’Inovalys

  • Prélèvement ponctuel sur EUT (en sortie de STEU au « point de conformité »)
  • Bilan analytique type : « REUT-ROUTINE-ESPVERT»

Demande de devis spécifique

Pour la propreté urbaine, les paramètres analytiques à suivre sont prévus dans le tableau n°3 de l’annexe II du projet d’arrêté (version 02/2025).

Proposition d’Inovalys

  • Prélèvement ponctuel sur EUT (en sortie de STEU au « point de conformité »)
  • Bilan analytique type : « REUT-ROUTINE-PROPURB»
  • Détermination en option : légionella spp.

Suivi des BOUES des installations (STEU)

Ce suivi est prévu uniquement dans le cas de l’utilisation de EUT pour l’irrigation des cultures et l’arrosage des espaces verts. Les paramètres à suivre sont les suivants :

2 cas de figure :

  • Si les boues sont destinées à l’épandage agricole, les types de suivis analytiques et les fréquence sont à réaliser selon l’arrêté du 8 janvier 1998 modifié
  • Sinon, le suivi consiste à analyser les paramètres des tableaux 1a (teneurs limites en Eléments Traces – ETM) et 1b (teneurs limites en Composés Traces Organiques -  CTO) de l’annexe I de l’arrêté du 8 janvier 1998 modifié

►Pour plus de détail : Analyses physico-chimiques en vue de l’épandage agricole de produits organiques (statut de « déchets »)

Suivi des SOLS

Ce suivi est prévu uniquement dans le cas de l’utilisation de EUT pour l’irrigation des cultures. Les paramètres à suivre sont les suivants :

  • Eléments traces (selon tableau 2 de l'annexe 1 de l'arrêté du 8 janvier 1998 modifié)
  • pH, Na-éch, K-éch, salinité

(Ce suivi est à réaliser tous les 10 ans à minima sur un point représentatif de chaque zone homogène de la parcelle.)

Tableau de synthèse des paramètres et valeurs analytiques en REUT-STEU

Synthèse selon les annexes II des arrêtés :

Tableau de synthèse pour le suivi analytique

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