Analyses pour évaluer la "dangerosité" globale d’un sédiment (selon les critères HP1 à HP15)

Inovalys est en mesure de réaliser l’ensemble des tests nécessaires pour l’évaluation de la « dangerosité » des déchets de dragage des sédiments en vue de leur gestion à terre.

Cadre réglementaire

Lorsqu’un sédiment extrait ne peut être ré-immergé, il prend le statut de déchet dans le cadre de sa gestion à terre. Il est alors nécessaire d’évaluer en premier lieu sa « dangerosité » selon les critères HP1 à HP15 au sens de la réglementation européenne en vigueur pour les déchets : Directive 2008/98/CE modifiée, dite Directive Cadre Déchets, transposée dans le Code de l’environnement français (article R541-8).
Le facteur déclenchant l’évaluation de la « dangerosité » est un résultat supérieur à l'une des valeurs seuils S1 de l'arrêté du 9 août 2006 lors de la caractérisation du sédiment (voir tableau ci-dessous).

Prestations analytiques

Inovalys vous propose ces prestations analytiques pour réaliser l’évaluation complète de la « dangerosité » globale d’un sédiment selon les critères HP1 à HP15.

Le protocole mis en œuvre par Inovalys ci-dessous est conforme à celui proposé par INERIS / CEREMA tel que décrit dans le « guide INERIS – CEREMA (Février 2017) : valorisation des sédiments en technique routière »

Les sédiments

Les sédiments, compte-tenu de leur nature physico-chimique ou par l’absence de tests adaptés, ne sont pas concernés par l’évaluation des propriétés HP1, HP2, HP3, HP9, HP12 et HP15.
Aussi, Inovalys évaluera les propriétés HP4, 5, 6, 7, 8, 10, 11 et 13 à partir des mêmes analyses réglementaires que celles utilisées pour évaluer la possibilité de ré-immersion : Métaux (ETM), HPA et PCB (et TBT, uniquement pour les sédiments marins).
Puis, si besoin en complément, Inovalys est en mesure de réaliser le test de « dangerosité » écotoxique HP14 spécifique pour les sédiments selon protocole HP14 du MEDDM 2009 dans sa version « optimisée aux seuils ».

Seuils réglementaires S1 et seuils de « dangerosité »

Les seuils de « dangerosité » utilisés pour les différents paramètres métaux (ETM), HPA et PCB (et TBT, uniquement pour les sédiments marins) sont issus du Guide INERIS – CEREMA (Février 2017) : valorisation des sédiments en technique routière - (tableau 17 - p45/47 du guide)

Paramètres analytiquesValeurs seuils (niveau S1)
(en mg/kg MS)
Valeurs seuils « dangerosité »
(en mg/kg MS)
ETM  
Arsenic (As)30330
Cadmium (Cd)2530
Chrome (Cr)150250
Cuivre (Cu)1004000
Mercure (Hg)1500
Nickel (Ni)50130
Plomb (Pb)1001000
Zinc (Zn)3007230
CTO  
PCB « totaux »0,680 mg/kg MS (= 680 µg/kg MS)50 mg/kg MS (= 50 000 µg/kg MS)
HPA « totaux »22,8 mg/kg MS (= 22800 µg/kg MS)500 mg/kg MS (= 500 000 µg/kg MS)
TBT *100 (=seuil N1) *3 000 000 µg/kg MS *
(* pour les sédiments marins uniquement)

MS = Matière Sèche

Conclusion globale sur la « dangerosité » d’un sédiment

Un échantillon dont tous les résultats sont inférieurs ou égaux aux seuils S1 (et au seuil N1 pour le TBT pour les sédiments marins) est implicitement «non dangereux».

Dans le cas où l’un au moins un des résultats est supérieur aux seuils S1 (ou au seuil N1 pour le TBT pour les sédiments marins), un sédiment sera considéré comme « non dangereux » si TOUS les résultats des métaux (ETM), PCB et HPA (et TBT pour les sédiments marins uniquement) sont inférieurs ou égaux aux seuils de « dangerosité » du tableau ci-dessus ET si le sédiment est évalué comme « non écotoxique » au regard du test d’écotoxicité HP14.

Remarque sur l’ordre de mise en œuvre des différents tests :

Inovalys réalisera en premier lieu les différentes analyses physico-chimiques : métaux (ETM), PCB et HPA (et TBT pour les sédiments marins uniquement). 
Puis, si et seulement si aucun de ces résultats n’est supérieur aux seuils de « dangerosité », mais que l’un au moins des résultats est supérieur aux seuils S1 (ou au seuil N1 pour le TBT pour les sédiments marins), alors Inovalys réalisera les test d’écotoxicité HP14.
Si au moins un des résultats des analyses physico-chimiques est supérieur au seuil de « dangerosité », alors il sera inutile de mettre en œuvre le test d’écotoxicité HP14 (l’échantillon sera d’ores et déjà considéré comme « dangereux »).

Demande de devis

Dans le devis qui vous sera retourné, le flaconnage nécessaire sera indiqué.

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